1. Présentation du site
Éditeur du site :
Le site https://appartements-74.fr est édité par :
SCI LA CLEF DES CHAMPS
58 route d’Aubers – 59134 HERLIES – FRANCE
Société civile immobilière au capital de 38 112,25 €.
Assurances : AXA FRANCE – N° 10028172204.
La SCI La Clef des Champs est propriétaire du centre La Clef des Champs situé :
La Clef des Champs
253 route d’Aveyran
74490 Saint-Jeoire
E-mail : cegel@orange.fr
RCS
RCS Lille :398 106 807 /SIRET : 398 106 807 00025
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Son numéro individuel d’identification est FR76398106807.
Directeur de la publication/responsable rédaction
Le directeur de la publication du site https://appartements-74.fr est Philippe Roussel, gérant de la Société
Le responsable éditorial du site https://appartements-74.fr est Philippe Roussel, gérant de la Société.
Hébergeur
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BP 80157
59053 Roubaix cedex 1
2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés
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SCI La Clef des Champs
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- Par voie postale : Philippe Roussel / SCI La Clef des Champs / 58 route d’Aubers / 59134 HERLIES – FRANCE
- Par courrier électronique : cegel@orange.fr
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4. Description des services fournis
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Tous les informations indiquées sur le site https://appartements-74.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site https://appartements-74.fr ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
5. Propriété intellectuelle
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8. Le droit applicable en cas de litiges
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9. Les crédits photos
- La SCI La Clef des Champs
- AVP – Voyages jeunes
- ATELIER 2000
10. Les principales lois concernées
Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.
11. Lexique
Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.
Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).